Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE BOSCARY
Monsieur BOSCARY Jacques

Numéro de dépôt :
1164197
Date de dépôt :
19/02/1981
Lieu de dépôt :
TOULOUSE

Présentation de la marque DOMAINE BOSCARY

Déposée le 19 février 1981 par monsieur BOSCARY Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DOMAINE BOSCARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOSCARY Jacques domicilié(e) 134 avenue Jean Rieux, 31500 TOULOUSE. - France.

La marque DOMAINE BOSCARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1164197.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE BOSCARY est expirée depuis le 19 février 1991.

BOSCARY Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LES PETITS GRAINS DE ROUQUETTE , LA BASTIDE DE CHATEAU ROUQUETTE , LE MOULIN DU CHATEAU ROUQUETTE SUR MER LA CLAPE , L'Absolu de Rouquette sur Mer , DOMAINE DE ROUQUETTE , ROUQUETTE , CHATEAU LA NIELLE , LES CAVES DE CHATEAU ROUQUETTE , CHATEAU DE ROUQUETTE SUR MER , PETIT ROUQUETTE


Monsieur BOSCARY Jacques - 134 avenue Jean Rieux, 31500 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-29

Vins, spiritueux et liqueurs.